Informations légales Restaurant Enso Food and Coffee

MENTIONS LEGALES : 

Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : enso-lyon.fr site web du restaurant Enso Food and Coffee. Ces données qui suivent : 

1. Données légales : 

Le site web enso-lyon.fr est la propriété exclusive de SAS SERCLE, . 

SAS SERCLE – N° Tel : 0979053608 

3 boulevard Eugène Deruelle 69003 LYON 
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 91821666400014 

Numero TVA : FR63918216664 
Adresse de messagerie mail : ensofoodcoffee@gmail.com 
 
Le Fondateur du site web : Gauthier Julie 
Responsable de publication : Gauthier Julie 
Ou joindre le Chef de la publication : ensofoodcoffee@gmail.com 

 
Le Webmaster est : Gauthier Julie 
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : ensofoodcoffee@gmail.com 
 
L’hebergeur du site est : O2SWITCH
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
Code APE (INSEE) 6311Z 
Numéro de TVA : FR35510909807
Siège social : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND – France 
 
 

2. Introduction : 

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : enso-lyon.fr est considéré comme usageé du site internet. 
Le site web enso-lyon.fr réuni plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site enso-lyon.fr. Le site enso-lyon.fr est mis à jour régulièrement par Gauthier Julie. 
Gauthier Julie s’efforce de prescrire sur le site internet enso-lyon.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité. 

3. Accessibilité Numérique : 
 
Le site enso-lyon.fr est généralement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, enso-lyon.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, enso-lyon.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature. 

4. Propriété intellectuelle : 
 
Gauthier Julie est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc… 
Toute reproduction totale ou partielle du site enso-lyon.fr, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Gauthier Julie, propriétaire du site à l’email : ensofoodcoffee@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Toute reproduction totale ou partielle du site enso-lyon.fr, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de Gauthier Julie, responsable du site au mail suivant : ensofoodcoffee@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

 
5. Liens hypertextes et cookies : 
 
Le site internet enso-lyon.fr possède différents URL cliquable vers différents sites (partenariats, sites sources etc) mis en ligne suite à l’autorisation de Gauthier Julie. Cependant, Gauthier Julie n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et rejette donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits. 
L’usager est informé que au cours de ses utilisatations sur le site internet enso-lyon.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son ordinateur grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, cependant qui sauvegarde des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site suivant.  
Le paramétrage du programme de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de contester de la manière expliquée à l’ adresse suivante : www.enso-lyon.fr. L’utilisateur à la possibilité néanmoins de régler le navigateur de son pc afin de contester l’installation des cookies, étant conscient que le rebut d’installation d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à certains secteurs. Concernant tout blocage des cookies, recherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et observez les instructions en lien avec votre navigateur. 

Nous déployons Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise également des cookies. Les informations générées par les cookies concernant l’utilisation que vous faites de ce site sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis pour y être enregistrées. Cependant, avant ce transfert, votre adresse IP est raccourcie par Google au sein des États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États signataires de l’Accord sur l’Espace économique européen. L’adresse IP complète ne sera transmise qu’exceptionnellement au serveur de Google aux États-Unis et elle y sera raccourcie. Au nom de l’opérateur du site, Google utilise ces informations pour évaluer l’utilisation du site, établir des rapports sur les activités liées au site et fournir d’autres services en rapport avec l’utilisation du site web et d’Internet. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données appartenant à Google. Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en paramétrant le logiciel du navigateur en conséquence. En outre, vous avez la possibilité d’interdire à Google le recueil des données générées par les cookies au cours de la visite effectuée sur le site (y compris votre adresse IP), et le traitement de ces données, en téléchargeant puis en installant le module complémentaire disponible sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout .

6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles : 
 
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 

Sur le site web enso-lyon.fr, Gauthier Julie ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site interne enso-lyon.fr. L’utilisateur donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site enso-lyon.fr l’obligation ou pas de fournir ces informations. 
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez votre requête à enso-lyon.fr par email : ensofoodcoffee@gmail.com ou via écrit dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée. 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site web enso-lyon.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de vente du site interne enso-lyon.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Gauthier Julie à céder les dites informations à l’ acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site suivant enso-lyon.fr. 
Le site interne enso-lyon.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD. 

Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données). 

Retour en haut